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TGIL

Le Palais de Justice de Lutèce

Le palais de justice de Lutèce est situé sur l’île de la Cité dont il occupe environ un tiers de la superficie. Il abrite plusieurs des principales institutions judiciaires de la France Sorcière dont le Tribunal de Grande Instance de Lutèce (TGIL), la Chambre des Comptes et la Chancellerie, sous contrôle direct du Ministère de la Magie et des Puissants.

Construit entre les XIIIe au XIXe siècles, il est bordé :
- au nord, par le quai de l'Horloge
- à l’est, par le boulevard du Palais
- au sud, par le quai des Orfèvres
- à l’ouest, par la rue Clorinthe de Nell

Le Tribunal de Grande Instance de Lutèce (TGIL)Edit

TGIL2

Intérieur du Palais de Justice de Lutèce

Le TGIL est organisée en 74 chambres et 2 cours d'assises, réparties sur 8 pôles. Il est présidé depuis 1995 par Eunoméios Castafolte.
  • Chambres civiles (dont affaires contractuelles et délictuelles, préjudices corporels, affaires du travail, délinquance, affaires familiales et matrimoniales, affaires immobilières, affaires financières, etc.)
  • Chambres commerciales (dont propriété intellectuelle, propriété commerciale, droit bancaire, régulation économique, délinquance financière etc.)

Ces Chambres officient à jours fixes.

La Chambre des ComptesEdit

Principalement chargée de contrôler la régularité des comptes publics des différentes instances des Lumières, des Ombres et de l'Etat Sorcier. Elle informe le Ministère de la Magie et les Puissants de l'état des Comptes, sous la forme de rapports annuels.

La ChancellerieEdit

Attachée aux affaires diplomatiques et d'ambassades.

NotesEdit

  • Il n'existe pas, dans le France Sorcière, d'équivalent de la Cour de Cassation. Toute décision de justice rendue par le Palais est considérée comme portant la voix des Puissants, et n'est jamais révisée. C'est un office spécifique du TGIL qui est en charge de s'assurer que le "droit" est appliqué de la même façon sur l'ensemble du territoire français.
  • Parmi les figures du TGIL, on compte Maître Marzio Bava (avocat du Barreau de Lutèce) et Ingrid Bava (Gréffier).

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